1/ Réalisation Editoriale :

Mutualité Haute-Vienne
Directrice de la publication : Marie-Annick Sabourdy, Présidente de la Mutualité Française Limousine

Webmestre : Nicolas Bulcourt

2/ Hébergement et diffusion

Hébergement assuré par www.1and1.fr

3/ Création, développement, webdesign

Pixine communication sur Internet

4/ Respect des obligations légales :

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à la loi informatique et libertés (Loi N8 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données relatives aux informations vous concernant. Vous pouvez l’exercer en nous informant par courrier électronique Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou en écrivant à Mutualité Française Limousine, Service Communication, 39 avenue Garibladi , 87000 Limoges.

5/ Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de la Mutualité Française Limousine, les logos, marques et visuels présents sur ce site sont déposés.
Les bases de données développées sont la propriété exclusive de la Mutualité Haute-vienne. Droits de reproduction : Conformément à l’article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou la représentation partielle ou totale du site ou de son contenu est interdite sans autorisation préalable.

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6/ Liens hypertextes :

Création de liens avec le site : Les liens hypertextes vers la page d’accueil du site sont autorisés, après information du Directeur de la publication. Les liens profonds, c’est à dire vers les autres pages du site, sont soumis à l’autorisation du Directeur de la publication.
Les mutuelles adhérentes à la Mutualité Haute-Vienne sont autorisées à établir des liens profonds vers le site www.mutservice.fr, à condition :

1. d’en avertir la Directrice de la publication
2. de reprendre sur leur site le logo de la Mutualité Française Limousine.

Pour contacter la Directrice de la publication : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. , ou par courrier à Mutualité Française Limousine, Service Communication, 39 avenue Garibladi , 87000 Limoges.
NB : en aucun cas, les pages du site www.mutservice.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour que l’internaute repère qu’il se trouve sur le site de la Mut'Services et qu’il puisse y naviguer librement.

7/ Liens vers des tiers :

Le site propose des liens vers des sites sur lesquels la Mutualité Haute-Vienne n’exerce aucun contrôle. La Mutualité Française Limousine dégage toute responsabilité quand au contenu de ces sites, qu’il s’agisse de sites de mutuelles adhérentes ou de sites d’autres institutions ou entreprises.

8/ Environnement technique

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